Mentions Légales

Mentions légales

Propriété et responsabilité

Le site meillerie-prieure .com est la propriété de l’ ARPM - association pour la restauration du prieuré de Meillerie

Jean-Claude Deroudilhe est responsable de l’ensemble des informations contenues sur le site meillerie-prieure.com

La responsabilité de Jean-Claude Deroudilhe ne saurait en revanche être engagée pour les informations contenues :

• sur les sites vers lesquels renvoie meillerie-prieure.com ;

• sur les sites qui renvoient, au moyen d’un lien hypertexte vers meillerie-prieure.com ;

• sur les sites qui reproduisent, sans autorisation, les contenus meillerie-prieure.com.

• sur les textes, images, liens, sons et vidéos publiés par les internautes sur meillerie-prieure.com

Rappel

La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers les contenus du site meillerie-prieure.com est interdite aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptible de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Respect des droits d’auteur

Tous les contenus en ligne sur le site meillerie-prieure.com sont couverts par le droit d’auteur.

En vertu de l’article L.1224 du Code de la propriété intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable.

Utilisation des contenus du site

Les contenus en ligne sur le site meillerie-prieure.com ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

Liens pointant vers les contenus

Le site meillerie-prieure.com autorise d’autres sites Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus après accord.

Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Reproduction des contenus

Rappel : tous les contenus du site meillerie-prieure.com font l’objet de droits d’auteur. Ils ne peuvent donc être reproduits sans autorisation préalable.

deroudilhe.jc@gmail.com

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site

×